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"Droit de la propriété intellectuelle : Propriété littéraire et artistique, propriété industrielle, droit international", Patrick Tafforeau et Cédric Monnerie

Ce " manuel " est tout entier consacré aux deux branches du Droit de la propriété intellectuelle que sont la propriété littéraire et artistique et la propriété industrielle ; il développe successivement : la propriété littéraire et artistique : le droit d’auteur, le droit d’artiste-interprète, les droits voisins accordés aux auxiliaires de la création littéraire et artistique, le droit des producteurs de bases de données, le cas particulier du droit d’auteur sur les logiciels ; la propriété industrielle : les créations industrielles (dessins et modèles, brevets d’invention), les signes distinctifs (marques, appellations d’origine et indications de provenance) ; le droit international de la propriété intellectuelle : droit international privé en l’absence de convention, droit international privé conventionnel, droit communautaire.

Mise à jour : 8 novembre 2015